Mentions légales

Dernière mise à jour : à compléter

Éditeur du site

Maison Pass
Forme juridique : [à compléter — micro-entreprise (en cours d'immatriculation)]
Numéro SIRET : [à compléter après immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Adresse du siège social : [à compléter après immatriculation]
Email de contact : contact@maisonpass.com
Directeur de la publication : Anatole Gontharet

Hébergeur

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
vercel.com

Hébergement de données

La base de données et les données personnelles des clients finaux sont hébergées sur Supabase, dans la région Union Européenne. L'application est servie par Vercel (États-Unis) et certains sous-traitants techniques sont situés hors UE ; ces transferts sont encadrés par des garanties appropriées (clauses contractuelles types et/ou Data Privacy Framework). Le détail des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, code source) est la propriété exclusive de Maison Pass sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Contact

Pour toute question : contact@maisonpass.com


Note : ce template est à compléter avec les informations réelles de l'entreprise une fois le SIRET enregistré et le domaine acquis.